Mentions légales

Conditions générales d’accès et d'utilisation

L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable d'Orange.

Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis. Par ailleurs, les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce site internet sont valables uniquement pour la France Métropolitaine et Outre-mer*.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité d'Orange.

La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site www.eventsolutions.orange.com ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable d'Orange.

*disponibilité partielle à l’Outre-mer - confirmation de la disponibilité sur demande auprès d’Orange Business Services

  

Informatique et libertés

En tant qu’internaute, lorsque vous utilisez un des services du portail www.eventsolutions.orange.com , vous bénéficiez, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données personnelles qui vous concernent et que vous êtes susceptible de communiquer dans le cadre de l'utilisation d'un de ces services. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante : Orange/Direction clients entreprises, 2 rue Auguste Comte - B.P. 48 - 92174 Vanves cedex

Pour plus d'information sur nos engagements en matière de données personnelles, Orange vous invite à consulter la Charte d'Orange relative à la protection des données personnelles et de la vie privée.

 

Propriété intellectuelle

Le nom Orange, le logo Orange © et tous autres noms ou logos de produits ou services Orange repris sur le site orange.com sont des marques déposées d’Orange Brand Services Limited, une société du Groupe. Les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.

Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété d'Orange ou de tiers ayant autorisé Orange à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable d'Orange. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

 

Informations éditeur et hébergeur

Orange
Société anonyme de droit français au capital de 10 640 226 396 euros
RCS Paris 380 129 866
Siège social : 78, rue Olivier de Serres – 75015 Paris, France
Tél. : + 33 1 44 44 22 22
Directeur de la publication : Stéphane Richard
Marques déposées

 

Crédits

Crédits photographies et illustrations : supports d'Orange
Ergonomie, conception graphique : Hiveworks
Développement et intégration : Orange Applications for Business

 

Nous contacter

infos.groupe@orange.com